Regional Roundtable on Global Agricultural Census Program 2020

Table ronde rgionale sur le Programme mondial du recensement de l agriculture 2020 Dakar, S n gal 7-11 novembre 2016 Th me 2: Terres Session technique 5 Oleg Cara quipe des recensements et enqu tes agricoles Division de la statistique de la FAO

Table des matires Contexte Importance du th me Rubriques: Type, p riodes de r f rence, importance de la rubrique, concepts et caract ristiques sp ciales Exp riences nationales 2

Contexte Dans le th me 2, le plus important changement par rapport aux programmes pr c dents est que la classification de l utilisation des terres a t mise jour afin d tre coh rente avec le Cadre central du Syst me de comptabilit environnementale et conomique int gr e (SCEE) L utilisation des terres au niveau des blocs est une nouvelle rubrique de ce th me Le th me comprend 4 rubriques au niveau de l exploitation et 7 rubriques au niveau du bloc Parmi ces rubriques, trois sont des rubriques essentielles, une d entre elles est galement une rubrique pour la base de sondage 3

Importance du thme La superficie exploit e par les exploitations est un l ment crucial pour l analyse du recensement. Les diff rents types de l utilisation r elle des terres d finissent la structure de l agriculture d un pays. La structure du r gime foncier est importante dans toute analyse au niveau agr g . Les donn es censitaires sur la parcellisation des terres constituent des informations pr cieuses pour l laboration des politiques aux niveaux agricole et rural. 4

Rubriques Le Th me 2 comprend les rubriques suivantes: Pour l exploitation Pour chaque bloc 1. 2. 3. 4. 5. 6. Emplacement Superficie Utilisation des terres Faire-valoir Conditions de location Utilisation d agriculture itin rante Nombre d ann es coul es depuis le d frichage 1. Superficie totale de l exploitation. Superficie de l exploitation selon le type d utilisation des terres. Superficie de l exploitation selon le mode de faire- valoir. Pr sence de la d gradation des sols. 2. 3. 7. 4. 5

Rubrique 0201: Superficie totale de l exploitation Type: rubrique essentielle et pour la base de sondage P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Concept: La superficie totale de l exploitation est la superficie de toutes les terres constituant l exploitation agricole. Elle englobe toutes les terres g r es par l exploitation, quel que soit le titre ou le r gime juridique. Attention: les terre poss d es par l exploitant et lou es D AUTRES ne doivent pas tre incluses. En revanche: les terres prises en location AUPR S D AUTRES personnes des fins de production agricole doivent tre incluses dans la superficie de l exploitation. 6

Rubrique 0201: Superficie totale de l exploitation (suite) Y a-t-il des exploitations sans terres? Oui. Avec une superficie de terres insignifiante voire nulle, l exploitation peut quand m me avoir une activit agricole, par ex: des exploitations sans terres utilis es pour la production agricole, levant du b tail sur les terres communales. Les terres de l exploitation peuvent tre constitu es d un ou plusieurs blocs de terres. Les blocs peuvent tre situ s dans une ou plusieurs unit s administratives ou zones s par es, sous r serve de faire partie de la m me unit de production conomique et de partager les m mes moyens de production. 7

Rubrique 0201: Superficie totale de l exploitation (suite) Quels sont les types de terres inclure? Les terres utilis es pour les cultures, les prairies et les p turages Les terres en jach re temporaire Les for ts et autres terres bois es Les plans d eau Les cours de fermes et les terres occup es par des b timents agricoles Les terres sur lesquelles une exploitation n a de droits que sur les produits des arbres qui y poussent. 8

Rubrique 0202: Superficie de lexploitation selon le type d utilisation des terres Type: rubrique essentielle P riode de r f rence: ann e de r f rence du recensement Concept: il s agit de la r partition de la superficie totale d clar e dans la rubrique pr c dents (cela signifie la superficie totale des terres exploit es par l exploitation au jour de r f rence du recensement), selon son utilisation au cours de l ann e de r f rence du recensement. Note: Il faut distinguer utilisation des terres et couverture terrestre . 9

Classes dutilisation des terres arables Terres en cultures Terres Terres consacr es des cultures temporaires Terres consacr es des prairies et p turages temporaires Jach res temporaires Terres consacr es l agriculture Terres agricoles Terres consacr es des cultures permanentes Terres consacr es des prairies et p turages permanents Terres consacr es des b timents et cours de ferme For ts et autres terres bois es Zone utilis e pour l aquaculture Autres terres. 10

Catgories fondamentales d'utilisation des terres: principaux concepts Terres consacr es des cultures temporaires: toutes les terres utilis es pour des cultures avec un cycle de v g tation inf rieur un an. Terres temporairement (moins de 5 ans) occup es par des cultures fourrag res herbac es pour le fauchage ou le p turage. consacr es des prairies et p turages temporaires: terres Jach res temporaires: terres arables en repos prolong (au moins un ans, en g n ral pas plus de 5 ans) avant d tre remises en culture. Terres consacr es des cultures permanentes: terres occup es pendant de longues p riodes par des cultures qui n ont pas besoin d tre replant es avant plusieurs ann es. Terres consacr es des prairies et p turages permanents: terres utilis es de fa on permanente (au moins 5 ans) pour les cultures fourrag res herbac es, travers la culture ou naturellement. Terres consacr es des b timents et cours de ferme: surfaces occup es par les b timents agricoles de l exploitation ( curies, silos, tables, etc.) 11

Rubrique 0203: Superficie de l exploitation selon le mode de faire- valoir Type: rubrique essentielle P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Concept: il s agit de la r partition de la superficie totale de l exploitation selon le type de faire-valoir. Faire-valoir fait r f rence aux accord ou droits en vertu desquels l exploitant g re les terres constituant l exploitation. 12

Types de faire-valoir Faire-valoir direct (ou mode de faire-valoir analogue) reconnu en droit: L exploitant ou les membres du m nage de l exploitant poss de(nt) un titre de propri t . Les terres sont exploit es dans des conditions telles que l exploitant ou les membres de son m nage les fait (font) valoir comme s il (ils) en tai(en)t le(s) propri taire(s) l gaux). Les terres sont d tenues sous un r gime traditionnel ou tribal, officiellement reconnu par l tat. Faire-valoir indirect: Faire-valoir direct (ou mode de faire-valoir analogue) non reconnu en droit: Les terres sont lou es ou prises bail par d autres personnes, g n ralement pour une p riode limit e et sous diverses conditions de location: une redevance convenue en esp ces et/ou en nature, pour une part de la production ou en change de services. Les terres peuvent galement tre occup es titre gratuit. Terres que l exploitant ou les membres de son m nage font valoir sans interruption depuis une longue p riode sans poss der de titre juridique de propri t ou de bail long terme et sans acquitter de loyer. Terres exploit es sous un r gime en vertu duquel une personne re oit de la tribu ou de la communaut , sans payer de loyer, une parcelle de terre qu elle conserve tant qu elle la cultive elle-m me avec l aide de membres de son m nage, mais qu elle ne peut ni vendre ni hypoth quer. Terres du domaine public appartenant l tat, g r es par l exploitant, sans que ce droit soit officiellement reconnu. Terres exploit es sous un r gime tribal ou traditionnel qui n est pas reconnu par l tat et qui ne rel ve pas du droit. Autre types (comme occupation sans titre, r gime transitoire, etc.) 13

Rubrique 0204: Emplacement (pour chaque bloc) Type: rubrique additionnelle P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Concept du bloc: un bloc est tout lopin de terre, sous un mode de faire-valoir d termin , enti rement entour d autres terres, d eau, de routes, de for ts ou d autres dispositifs ne faisant pas partie de cette exploitation ou faisant partie de l exploitation sous un autre mode de faire-valoir. Un bloc peut tre constitu d un ou plusieurs champs ou parcelles adjacentes les unes aux autres. Concept du champ: un champ est un lopin de terre s par du reste du bloc par des lignes de d marcation facilement reconnaissables. Concept de la parcelle: partie ou totalit d un champ sur laquelle est pratiqu e une culture ou une association de cultures mixtes. 14

Blocs diviss en parcelles et en champs 15

Rubriques 0205, 0206, 0207, 0208: Superficie, utilisation des terres, faire-valoir et conditions de location (pour chaque bloc) Type: rubriques additionnelles Rubriques 0205 et 0207: m mes concepts et d finitions qu avant Rubrique 0206 Utilisation des terres: nouvelle rubrique (voir m me rubrique 0202 au niveau de l exploitation) Rubrique 0208: conditions de location (pour chaque bloc lou ): P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Formes d accords de location: Moyennant une redevance convenue en esp ces ou en produit Contre une part de la production En change de services Autres arrangements de location. 16

Rubrique 0209: Utilisation dagriculture itin rante (pour chaque bloc) Type: rubrique additionnelle P riode de r f rence: ann e de r f rence du recensement Concept de l agriculture itin rante: pratique agricole consistant cultiver une parcelle pendant quelques ann es, puis l abandonner pendant une p riode suffisante afin de restaurer sa fertilit gr ce la croissance naturelle de la v g tation, pour ensuite la cultiver nouveau. Attention: les donn es sont collect es que le bloc ait ou non t cultiv l aide des pratiques de culture itin rante pendant l ann e de r f rence du recensement. 17

Rubrique 0210: Nombre dannes coules depuis le d frichage (pour chaque bloc) Type: rubrique additionnelle P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Objectif: l objectif de cette rubrique est de mieux comprendre l ampleur des r cents d frichages. Classes sugg r es: Moins d un an De 1 3 ans Plus de 4 ans. 18

Rubrique 0211: Prsence de la dgradation des sols: type et degr (pour l exploitation) Type: rubrique additionnelle P riode de r f rence: jour de r f rence du recensement Concept de d gradation des sols: fait r f rence la baisse de la qualit des sols caus e par des processus naturels ou, plus commun ment, par une utilisation impropre par les hommes. Objectif: obtenir les impressions g n rales de l exploitant quant l ampleur de la pr sence de terres d grad es sur l exploitation et de leur impact sur la production agricole. Cat gories sugg r es de types de d gradation des sols rosion des sols D gradation chimique D t rioration physique Cat gories sugg r es de degr : Nulle L g re Mod r e S v re 19

Expriences nationales Tous les pays collectent des informations au niveau de l exploitation sur les rubriques incluses dans ce th me. Toutefois, pour les rubriques sur l utilisation des terres, deux pratiques principales ont: Interroger le r pondant sur les cat gories d utilisation des terres sur l exploitation; Recomposer les cat gories d utilisation des terres partir des r ponses fournies pour d autres questions dans le questionnaire. Les deux m thodes ont des avantages et des inconv nients: Collecter les informations directement aupr s de l exploitant (ou d un autre r pondant) permet un recoupement avec les r ponses fournies dans d autres questions relatives la surfaces des cultures, des prairies et des p turages, etc. En revanche, cela surcharge le questionnaire en interrogeant sur des donn es qui peuvent tre obtenues partir d autres questions. La recomposition partir d autre r ponses lib re le questionnaire de questions mais peut ne pas permettre de reconstituer toutes les cat gories d utilisation des terres et ne permet pas les recoupements mentionn s ci- dessus. 20

Expriences nationales (suite) Togo: Recensement National de l Agriculture (RNA) 2011/2014 Rubriques sur les terres de l exploitation (Module de base) Nombre de parcelles Cultures de rente: superficie en ha Superficie estim e de l'exploitation (ha) Rubriques sur les terres de chaque bloc (Module (Cahier C2); Section 1: Caract risation des parcelles) compl mentaire N d'ordre de la parcelle Responsable de la parcelle tat actuel de la parcelle (1) en culture; 2) en jach re) 21

Expriences nationales (suite) Togo: RNA 2011/2014 Cultures dominantes (0) non concern ; 1) agroforesterie; 2)sylviculture; 3) cultures vivri res; 4) cultures de rente Localisation de la parcelle (1) dans village; 2) hors village Distance par rapport au lieu de r sidence du m nage (1) <500 m; 2) 500 m -1 km; 3) 1-2 km; 4) 2-5km; 5) 5-10 km; 6) 10 km et plus) Relief de la parcelle (1) plaine/plateau; 2) bas-fond;3) versant Mode de protection anti- rosion (0) aucun; 1) cordon pierreux; 2) bande enherb e; 3) autres Mode d'acquisition de la parcelle (1) h ritage;2) pr t/usufruit 3)location/ fermage; 4) achat; 5) gage; 6) don; 7) bail; 8) autres 22

Expriences nationales (suite) Togo: RNA 2011/2014 Ann e d'acquisition de la parcelle Niveau de s curisation fonci re (1) engagement oral; 2) bail; 3)titre foncier/certificat administratif; 4)permis d'exploitation; 5)bornage par propri taire; 6)propri taire terrien; 7)contrat de vente; 8) autre Mode de faire valoir (1) direct; 2) indirect Dur e de la derni re jach re (en ann es) Causes de la jach re (1) d grad e; 2) maladie du responsable; 3)manque de moyens; 4) autres Am lioration des terres en jach re (naturelle; engrais vert; essence foresti re; apport de fumure organique; parcage du b tail; autres 23

Expriences nationales (suite) Togo: RNA 2011/2014 Rubriques sur les terres pour chaque bloc: Module compl mentaire (Cahier C3). Section 1: Mesure des superficies (d termination de la superficie par GPS): N de la parcelle Latitude (degr d cimal) Longitude (degr d cimal) P rim tre (m tre) Demi-p rim tre (m tre) Superficie (ares) 24

Expriences nationales (suite) Bhoutan: Recensement agricole de 2009 (le utilisations des terres d coulaient d autre r ponses): Dans la Section 4.1.1 du questionnaire, les types de terres sont class s en: Zones humides Terres arides Jardins potagers Vergers. La Section 4.1.2 tait consacr e la collecte d informations sur le mode de faire-valoir selon principaux types: zones humides, terres s ches et vergers. La Section 4.2 a collect des informations sur les cultures et leurs superficies. La Section 6 a t con ue pour collecter des informations sur les terres foresti res Dans le rapport final, les utilisations des terres font r f rence aux zones humides, terres arides et terres de cultures de rente. La tabulation crois e pour certaines autres utilisations peut tre obtenue partir des autres r ponses. 25

MERCI 26